Juin 2017: l'équipe RECYCLES BIKES GIANT Toulouse Nord vous propose son nouveau show room, la gamme GIANT 2017 vous y attend ! 

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Juillet 2017: tests et expériences en cours en TRIATHLON et VTT avec nos athlètes Marina PERON, Guillaume LACLERGUE et Matthieu ROUMIGUIERES

Fermeture exceptionnelle Recycles Bikes GIANT Nord mardi 25 juillet 2017

CONDITIONS GENERALES DE VENTES
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CONDITIONS GENERALES DE VENTES

EURL RECYCLES
capital 120 000. euros 
228 av de Muret
FR02421999111
siret : 42199911100014
Tel.: 05-62-48-60-40
responsable publication DUMAS frederic

APPLICATION :
Le passage d'une commande implique l'adhésion entière et sans réserves de l'acheteur à nos Conditions Générales de vente.

PRISE ET MODIFICATION DE COMANDE :
Chaque commande peut nous être adressée par tous moyens. Il pourra être exigé un écrit sur simple demande. Toute modification ou résiliation de commande, demandée par l'acheteur ne pourra être prise en compte que si elle nous parvient par écrit, et cela avant l'expédition des produits. En cas de refus par le vendeur de la modification ou résiliation, les acomptes versés ne seront pas restitués.

MODALITES DE LIVRAISON :
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Recycles. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Recycles est libéré de ses obligations de livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeurs. Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques. Sauf convention contraire, Recycles choisit librement le transporteur. Dans le cas d’une perte de colis lors du transport, les délais d’enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de 7 à 21 jours ouvrés.
En cas de disponibilité partielle ou de délais différents des articles commandés, Recycles pourra être amené à scinder les commandes. Ainsi les articles disponibles pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l’ensemble des autres articles sera disponible. Recycles s’engage à mettre tout en œuvre afin de vous livrer la commande dans les délais les plus courts, et ce dès réception du bon de commande et de votre paiement. Le destinataire devra faire un contrôle complet à la réception des marchandises, et émettre des réserves claires et précises si l’état du colis et de son contenu présentent des anomalies. Recycles propose à ses clients d’être livrés par Colissimo Suivi de la Poste ou par transporteur.

DELAIS DE LIVRAISON :
Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre des commandes passées. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons partielles. De même, les délais prévus lors de notre communication ne sont donnés qu'à titre indicatif, et les retards éventuels ne peuvent donner droit au client d'annuler la commande ou de réclamer des dommages et intérêts de quelque nature qu’ils soient. Les produits vendus par Recycles sont livrés par transporteur ou Colissimo suivi à l'adresse indiquée dans la commande du client, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la commande, pour une livraison en France métropolitaine et en Corse. Pour toute livraison hors de France métropolitaine et de Corse, les délais de livraison seront indiqués au cas par cas par Recycles en fonction de la destination. Dans l'hypothèse où Recycles serait dans l'impossibilité d'assurer la livraison des produits commandés dans les conditions fixées dans le présent article, et notamment en cas d'impossibilité de livraison dans le délai de 30 jours, pour la France métropolitaine ou la Corse, en raison notamment de l'indisponibilité du produit, la vente pourrait alors être résolue de plein droit si bon semble au client, sans indemnité de part ni d'autre. De plus, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur, quelle qu'en soit la cause

RISQUES - RETOUR :
Le client bénéficie de la garantie légale relative à la non conformité ou les vices apparents des produits commandés et livrés. Toutes réclamations doivent être formulées et confirmées par écrit, et ce dès réception des produits. Passé un délai de 14 (quatorze) jours après la livraison des produits, aucune réclamation concernant la conformité, la détérioration des produits ou des manquants ne pourra être admise et Recycles sera dégagée de toute responsabilité, les produits étant réputés conformes en nombre et en qualité à ceux qui avaient été commandés. En tout état de cause, le droit de retour ne peut s’exercer que sur des produits intacts, en parfait état, dans l’emballage d’origine, et non utilises. Les frais et risques sont à la charge de l’acquéreur, et aucun retour ne sera accepté, après un délai de 14 (quatorze) jours francs, à compter de la livraison de la commande. Si ce délai expire normalement, un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il sera prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le remboursement du produit retourné sera effectué dans un délai maximum de 30 (trente) jours, à compter de la réception effective du produit restitué, hors frais de port.

PRIX :
Nos prix sont établis au tarif en vigueur et au moment de la livraison. Les frais de port et d'emballage sont facturés en sus, sauf indication contraire. Nos prix sont susceptibles de variations et sont modifiables sans préavis, en fonction des conditions économiques.

MODALITES DE PAIEMENT :
Nos factures sont établies le jour de la livraison. Sauf stipulations particulières et écrites, elles sont payables au comptant, à la commande par tous les moyens de paiement libellés en euros concernant les livraisons en France. En cas de retard de paiement ou de paiement seulement partiel, le vendeur pourra suspendre toute livraison jusqu'au règlement des sommes dues. Il pourra aussi annuler les ordres en cours sans préjudice de tout autre recours. De plus, toute somme non payée à l'échéance, pourra donner lieu de plein droit, au paiement d'intérêts de retard mensuel calculés sur la base d’une fois le taux d'intérêt légal jusqu'au paiement intégral de la créance. En cas de défaut de paiement, 48 (quarante-huit) heures après une mise en demeure de payer demeurée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble au vendeur qui pourra demander, en référé, la restitution des produits sans préjudice de tous autres dommages-intérêts. En outre, et à titre de clause pénale, en cas de défaut de paiement de plus de 30 (trente) jours, à compter de la date d’exigibilité de la facture, il sera facturé en sus, une pénalité de 20% des montants restés impayés, sans pouvoir être inférieure à la somme de €.50,00 (cinquante euro) et ce, sans mise en demeure préalable et sans préjudice des intérêts légaux et dépens, en cas d’action judiciaire. Toutes factures impayées du fait d’une utilisation frauduleuse ou abusive d’un moyen de paiement provoque l’inscription des coordonnées utilisées lors de la commande concernée sur un fichier d’incidents de paiement, jusqu’à régularisation du paiement de la commande ou, en cas de non régularisation, durant 5 (cinq) ans. En application des dispositions de la Loi Informatiques et Libertés du 06 janvier 1978, modifiée par la Loi du 06 Août 2004, vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles, en écrivant, par courrier, accompagné d’un justificatif d’identité, à :

EURL RECYCLES
228 av de Muret
31300 TOULOUSE

GARANTIE - EXCLUSION :
Sauf stipulations contraires de la part du fabricant, les produits neufs commercialisés par Recycles bénéficient de la garantie constructeur, sur présentation d'une facture. La garantie ne jouera pendant cette période, que dans le cas d'une utilisation normale du matériel et ne s'appliquera pas aux défauts dont la cause est postérieure au départ du matériel de nos locaux, notamment en cas de mauvais entretien ou de mauvaise installation. La garantie est exclusivement limitée au remplacement des pièces qui seront reconnues défectueuses par des pièces d'origine ou équivalentes ou au remplacement standard de l'appareil. Dans le cas de pièces jugées défectueuses par la faute de l'acheteur, celles-ci et la main d'œuvre lui seront facturées. Les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par un accident extérieur, ou par la modification des produits non prévue, ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie ainsi que, notamment les chocs, la casse due au mauvais emballage lors du retour. De plus, tout appareil "bricolé" par les soins de l'acheteur sera retourné en l'état aux frais de l'acheteur, et ne sera pas pris en charge par le service après vente.

RETOUR SAV :
Les frais de port lors du retour de la marchandise en nos locaux, sont à la charge de l'acheteur. Les frais de port de réexpédition après réparation ou échange sont à notre charge pour une expédition en France. Tout matériel retourné doit avoir fait l'objet d'une autorisation préalable et doit obligatoirement être accompagnée d'une copie de la facture, sous réserve de non-acceptation par nos services.

RESERVE DE PROPRIETE :
Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l'une quelconque des échéances entraîne la revendication immédiate des biens aux frais de l'acheteur dès que Recycles aura manifesté de façon formelle et non équivoque, sa volonté de se prévaloir de la présente clause. Les acomptes ou fractions du prix qui auront été versés par l'acheteur seront conservés à titre de dommage-intérêts.
La mise en jeu de la clause de réserve de propriété entraîne la résiliation de la vente.

ELECTION DE DOMICILE ET JURIDICTION :
L'élection de domicile est faite par la société Recycles à son siège social.
En cas de contestation relative au contrat de vente ou au paiement du prix, ainsi qu'en cas d'interprétation ou des clauses et conditions ci-dessus indiquées, le Tribunal de commerce de Toulouse sera seul compétent quels que soient le lieu de livraison, le mode de paiement accepté, et même en cas d’appel en garantie et/ou de pluralité de défendeurs.
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en CB, uniquement au magasin,
suivant acceptation organisme de financement
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